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Conditions Générales de Vente

NOPAL- Paris

1) Préambule
Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées “CGV”) régissent la
vente en ligne des produits cosmétiques proposés sur le site e-commerce de NOPAL Paris.
Ces CGV s’appliquent à toute personne visitant le site ou effectuant un achat en ligne
(ci-après dénommée “le Client”). En passant commande, le Client reconnaît avoir pris
connaissance et accepté sans réserve les présentes CGV.

2) Objet
Les présentes CGV ont pour but de définir les modalités de vente, de paiement, de livraison,
de retour et d’éventuelles garanties applicables aux produits cosmétiques vendus par le
Vendeur.
● Crème de jour : produit cosmétique destiné à l’hydratation et aux soins du visage,
utilisé pendant la journée pour protéger et nourrir la peau.
● Sérum anti-âge : produit cosmétique concentré en principes actifs, utilisé pour lutter
contre les signes du vieillissement cutané et améliorer l’apparence de la peau.
● Nettoyant visage : produit cosmétique conçu pour nettoyer le visage, éliminer les
impuretés et préparer la peau aux soins.

3) Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros et toutes taxes comprises (TTC). Ils sont
susceptibles d’être modifiés à tout moment, sans préavis, tout en garantissant au Client
l’application du tarif en vigueur au moment de la validation de sa commande.
4) Commandes
4.1 Processus de commande : Le Client peut passer commande en ligne sur le site de
NOPAL Paris. Le processus de commande comprend la sélection des produits souhaités,
l’ajout au panier, la vérification des informations de commande et la validation finale.
4.2 Validation de la commande : La commande ne sera considérée comme définitive
qu’après validation du paiement par le Client. Le Client garantit l’exactitude et la véracité des
informations fournies lors de la commande. NOPAL Paris se réserve le droit de refuser ou
d’annuler toute commande en cas de problème de paiement, de produit indisponible ou de
litige existant avec le Client.

4.3 Confirmation de la commande : Une fois la commande validée et le paiement accepté, le
Client reçoit une confirmation de commande par courrier électronique. Cette confirmation
comprendra un récapitulatif des produits commandés, leur prix total, les frais de livraison
éventuels et les informations de livraison fournies par le Client.
4.4 Disponibilité des produits : Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks
disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après la validation de la commande, le
Client en sera informé dans les meilleurs délais et aura la possibilité d’annuler ou de modifier
sa commande.
4.5 Modification de commande : Toute demande de modification de commande doit être
adressée à NOPAL Paris par écrit à l’adresse e-mail suivante : contact@nopalparis.com
Veuillez inclure les informations suivantes dans votre demande de modification :
● Numéro de commande : [insérer le numéro de votre commande]
● Modifications souhaitées : Expliquez clairement les modifications que vous souhaitez
apporter à votre commande.
Envoyez votre demande de modification à l’adresse e-mail mentionnée ci-dessus en
indiquant clairement ces informations. Notre service client examinera attentivement votre
demande et vous informera de sa décision dans les meilleurs délais.
Veuillez noter que toute demande de modification de commande est soumise à l’approbation
de NOPAL Paris et que des restrictions peuvent s’appliquer en fonction de l’état
d’avancement de la préparation de votre commande.
4.6 Annulation de commande : Le Client peut annuler sa commande avant l’expédition des
produits en contactant le service client de NOPAL Paris. En cas d’annulation acceptée, un
remboursement sera effectué conformément aux modalités définies dans les présentes
CGV.
4.7 Archivage des commandes : Les commandes et les factures correspondantes seront
archivées sur un support fiable et durable, constituant une copie fidèle conformément aux
dispositions légales en vigueur.
5) Paiement
5.1 Modalités de paiement : Le règlement des commandes s’effectue en ligne exclusivement
par carte bancaire ou via PayPal. Le Client peut utiliser sa carte de crédit ou de débit pour
effectuer le paiement. Les cartes acceptées sont précisées sur le site de NOPAL Paris.
5.2 Validation du paiement : Le paiement sera considéré comme validé une fois que la
transaction aura été acceptée par l’établissement financier du Client. En cas de refus de
paiement, la commande sera automatiquement annulée. Le Client sera informé de
l’acceptation ou du refus du paiement par courrier électronique.

5.3 Facturation : Une facture détaillée sera émise pour chaque commande effectuée sur le
site de NOPAL Paris. La facture sera disponible en format électronique et sera envoyée au
Client par courrier électronique.

6) Livraison
6.1 Prestataire de livraison : NOPAL Paris utilise les services d’un prestataire de livraison
tiers pour l’acheminement des produits commandés. Le prestataire de livraison sera choisi
par NOPAL Paris en fonction de la destination de livraison et de sa réputation en matière de
services de livraison fiables.
6.2 Adresse de livraison : Le Client est responsable de fournir une adresse de livraison
complète et précise lors de la passation de commande. NOPAL Paris décline toute
responsabilité en cas de non-livraison ou de retard de livraison résultant d’informations de
livraison incorrectes ou incomplètes fournies par le Client.
6.3 Frais de livraison : Les frais de livraison seront calculés et communiqués au moment de
la validation de la commande. Ces frais peuvent varier en fonction de la destination de
livraison et du poids ou de la taille des produits commandés. Le Client est responsable du
paiement de ces frais de livraison.
6.4 Délais de livraison : NOPAL Paris s’efforce de respecter les délais de livraison indiqués
sur le site, mais ceux-ci sont fournis à titre indicatif et ne constituent pas un engagement
ferme. Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la destination, des conditions de
transport et des éventuels retards indépendants de la volonté de NOPAL Paris ou du
prestataire de livraison.
6.5 Suivi de la livraison : Le Client pourra suivre l’état de sa livraison en utilisant les
informations de suivi fournies par le prestataire de livraison. NOPAL Paris s’efforcera de
fournir ces informations de suivi dès qu’elles seront disponibles, mais ne peut garantir la
disponibilité ou l’exactitude de celles-ci.
6.6 Réception des produits : À la réception des produits, le Client est tenu de vérifier l’état de
l’emballage et des produits livrés. En cas de dommage apparent ou de produit manquant, le
Client doit le signaler immédiatement au prestataire de livraison et en informer NOPAL Paris
dans les plus brefs délais.
6.7 Indisponibilité du Client lors de la livraison : En cas d’absence du Client lors de la
livraison, le prestataire de livraison laissera un avis de passage indiquant les démarches à
suivre pour récupérer la commande ou organiser une nouvelle livraison. Il incombe au Client
de suivre les instructions du prestataire de livraison et de prendre les mesures nécessaires
pour récupérer sa commande dans les délais spécifiés.

7) Droit de rétractation
Selon l’article L221-28 du Code de la consommation français, le droit de rétractation n’est
pas applicable aux produits de cosmétique une fois qu’ils ont été ouverts. Cela est dû à des
raisons de protection de la santé et d’hygiène, car les produits de cosmétique ouverts ne
peuvent être ni réutilisés ni revendus.
8) Responsabilité
8.1 Limitation de responsabilité : Conformément à l’article L217-15 du Code de la
consommation français, NOPAL Paris ne pourra être tenu responsable des dommages
indirects ou immatériels résultant de l’utilisation des produits vendus. La responsabilité de
NOPAL Paris est limitée au montant de la commande passée par le Client.
8.2 Exclusion de responsabilité : NOPAL Paris décline toute responsabilité en cas de
non-respect des instructions d’utilisation, de mauvaise utilisation ou de négligence de la part
du Client concernant les produits. Il incombe au Client de lire attentivement les instructions
d’utilisation fournies avec les produits et de les utiliser de manière appropriée.
8.3 Obligations légales : Rien dans les présentes conditions générales de vente ne saurait
limiter ou exclure la responsabilité de NOPAL Paris en cas de dommages corporels résultant
de sa faute ou de sa négligence grave.

9) Utilisation et vente des produits cosmétiques
9.1 Utilisation appropriée des produits : Le Client reconnaît et accepte que les produits
cosmétiques vendus par NOPAL Paris sont destinés exclusivement à un usage personnel et
ne doivent pas être utilisés de manière contraire aux instructions d’utilisation fournies. Le
Client assume la responsabilité d’utiliser les produits conformément aux indications et
avertissements spécifiques de chaque produit.
9.2 Vente aux consommateurs finaux : Les produits cosmétiques proposés par NOPAL Paris
sont destinés à être vendus exclusivement aux consommateurs finaux. Le Client s’engage à
ne pas revendre les produits à des tiers, à des fins commerciales ou lucratives, sans
autorisation préalable de NOPAL Paris.
9.3 Conformité réglementaire : NOPAL Paris s’engage à mettre sur le marché des produits
cosmétiques conformes à la réglementation française en vigueur. Toutefois, il est de la
responsabilité du Client de vérifier la conformité des produits avec les lois et règlements
applicables dans son pays de résidence, notamment en ce qui concerne les restrictions ou
les exigences spécifiques liées à l’utilisation ou à la vente de produits cosmétiques.

10) Données personnelles
Les informations personnelles collectées lors de la commande sont destinées à NOPAL
Paris et seront utilisées conformément à notre Politique de confidentialité. Vous pouvez
trouver des informations détaillées sur la collecte, l’utilisation et la protection de vos données
personnelles en consultant notre Politique de confidentialité disponible sur notre site
internet.

11) Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français
seront seuls compétents.
Nous vous rappelons que la lecture et l’acceptation des présentes Conditions Générales de
Vente (CGV) sont obligatoires pour effectuer une commande sur notre site. En passant
commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance et accepté l’intégralité des CGV en
vigueur à la date de sa commande.
Veuillez noter que les CGV peuvent être modifiées de temps à autre. Nous vous
encourageons donc à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des
éventuelles mises à jour.

La dernière modification des CGV a été effectuée le 15/06/2023.

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